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Modèle de demande d’attestation d’entretien de chaudière
PertinenceDemande d'attestation d'entretien de chaudière
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Demande d'attestation d'entretien de chaudière
L'entretien et le contrôle périodique de la chaudière est une charge usuellement considérée comme étant à la...
Thèmes liés : contrat d'entretien chaudiere pour locataire / contrat d'entretien chaudiere / entretien d une chaudiere / contrats d entretien chaudiere / contrat d entretien d une chaudiere
Contrat de bail de résidence principale - région Flamande
PertinenceEST CONVENU CE QUI SUIT :
1. OBJET DU CONTRAT
Le Bailleur donne en location au Preneur le bien décrit comme suit (ci-après dénommé le « bien »):
[maison ou appartement]............................................., [meublée ou non-meublée]............................................., d'une surface d'environ .............................. mètres carrés, et ...
Thèmes liés : calcul de l installation d un chauffage / contrat d entretien chauffage gaz / contrat d'entretien chaudiere gaz / prix contrat d'entretien chaudiere gaz / contrat d entretien chaudiere a gaz
Contrat de bail de résidence principale - Wallonie
PertinenceEST CONVENU CE QUI SUIT :
1. OBJET DU CONTRAT
Le Bailleur donne en location au Preneur le bien décrit comme suit (ci-après dénommé le « bien »):
[maison ou appartement]............................................., [meublée ou non-meublée]............................................., d'une surface d'environ .............................. mètres carrés, et ...
Thèmes liés : calcul de l installation d un chauffage / contrat d entretien chauffage gaz / contrat d'entretien chaudiere gaz / prix contrat d'entretien chaudiere gaz / contrat d entretien chaudiere a gaz
Exemple de règlement d’ordre intérieur pour un immeuble en ...
PertinenceArticle 19 - Attributions du gérant
Le gérant a la charge de gérer sous sa signature les comptes de la collectivité, de veiller au bon entretien des communs, au fonctionnement de l'ascenseur, du chauffage, du service technique de l'immeuble, d'effectuer toute commande de fourniture ou de service (combustibles, contrats d'entretien et autres).
Il a le devoir d'assurer une gestion...
Thèmes liés : contrat d entretien de chauffage / entretien d un appareil de chauffage / installation d un appareil de chauffage
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